Cours
écrit par O. CAMY
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PLAN DU COURS
Avertissement au lecteur : il est clair que les élements de droit constitutionnels ainsi présentés ne peuvent atteindre la rigueur d'un ouvrage publié. Ils doivent donc être considérés comme un complément et non comme un substitut aux manuels, recueils d'exercices dont la lecture reste indispensable. Lisez au lieu de surfer ! Enfin, je ne suis pas en mesure de fournir des plans, corrections de devoirs, infos détaillées en ligne.
Introduction:
a) bibliographie
b) plan
c) perspective
d) définitions
de base
Titre 1: présentation du droit constitutionnel classique
Chapitre
1 : les concepts fondamentaux
Section
1: l'État
Section
2 : la Souveraineté
Section
3 : la Constitution
Section
4 : les gouvernements et régimes politiques
Chapitre
2: les principes régulateurs
Section 1 l'État
de droit
Section 2 la
représentation démocratique
Section 3 la
séparation des pouvoirs
Section 4 la
protection des libertés
Titre 2 : les alternatives au droit constitutionnel classique
Chapitre 1 :
le droit constitutionnel marxiste léniniste
Chapitre 2
: le droit constitutionnel fasciste
Chapitre
3 : le droit constitutionnel théocratique
Titre 3 : les régimes organisés par le droit constitutionnel classique
Chapitre
I : le régime parlementaire appliqué en Angleterre
Section 1 historique
Section 2 bases
juridiques
§1 normes
constitutionnelles
§2 normes
non constitutionnelles
Section 3 fonctionnement
§1 l'Exécutif
A le Souverain
B le Cabinet
a) composition
b) compétences
§2 le
Parlement
A la Chambre
des Lords
B la Chambre
des Communes
§3 évolution
récente du régime
Chapitre
2 : le régime présidentiel appliqué aux États-Unis
Section 1 historique
Section 2 fonctionnement
§1 l'Exécutif
A désignation
du président
B compétences
présidentielles
C instruments
de l'action présidentielle
§2 le
Congrès
A le processus
de création de la loi
B le processus
de contrôle de l'Exécutif
§3 la
Cour Suprême
Titre 4 : les institutions politiques de la France
Chapitre
1: la difficile introduction du régime parlementaire en France
Section 1:
la restauration et la naissance du parlementarisme
Section 2 :
la monarchie orléaniste et l'implantation du parlementarisme
§1 le
compromis avec la Révolution
§2 un
parlementarisme dualiste et sans base populaire
Section 3 :
la IIIème République et le fonctionnement du parlementarisme
§1 l'échec
de la seconde République
§2 le
retour à une dictature napoléonienne
§3
l'établissement de la république parlementaire
A historique
B les lois
de 1875 et leur interprétation
Section 3 :
la IVème République et l'échec du parlementarisme
moniste
§1 l'installation
de la IVème République
§2 le
parlementarisme rationalisé de la IVème République
§3 les
dérapages de la rationalisation
§4 la
crise et la chute de la IVème République
Chapitre
2 : la Vème République ou le régime ambigu
Section 1 :
la nature du régime
Section 2 :
description des institutions
§1
l'Exécutif
A statut et
compétences du président de la République
a) statut
b) compétences
B statut et
compétences du Gouvernement
1) statut
- nomination
- hiérarchie
gouvernementale
- incompatibilités
gouvernementales
- formations
gouvernementales
b) compétences
- comme organe
collégial
- du Premier
ministre
C pratique
a) période
normale
- rôle
du président de la République
- rôle
du Gouvernement
b) période
exceptionnelle
§2 le Législatif
A
statut du Parlement
a) le recrutement
des parlementaires
b) protection
des parlementaires
- incompatibilités
- immunités
c) réunions
des parlementaires
d) organisation
interne du Parlement
- le Bureau
- la conférences
de présidents
- les groupes
parlementaires
- les commissions
B
les fonctions du Parlement
a) la fonction
normative
- l'initiative
- la discussion
- la contestation
- la promulgation
b) la fonction
d'information
c) la fonction
de contrôle
§
3 l'autorité judiciaire
A la justice
ordinaire
B la justice
politique
C la justice
constitutionnelle